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- B - Organismes de placement collectif

Lois et règlements

		Loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif et modifiant la loi modifiée du 12 février 1979 concernant la taxe sur la valeur ajoutée.

		Loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif telle que modifiée

Doctrine

		BRAUSCH F. La responsabilité des dépositaires d'OPCVM - Analyse comparée France / Luxembourg

		DANDOIS Michaël et MEYNIAL Antoine Les fonds immobiliers au Grand-Duché de Luxembourg ou le réveil de la pierre: Aspects juridiques et fiscaux

		DELVAUX J. La nouvelle loi sur les organismes de placement collectif

		HAUSER Joëlle et MIGEOT Caroline Corporate Governance: vers un meilleur équilibre pour la réglementation des organismes de placement collectif au Grand-Duché de Luxembourg

		JUNCKER Gast et WIGNY Jérôme Nouvelles politiques et restrictions d'investissement pour les OPCVM

		KREMER C. et BADEN J. L'utilisation de techniques et instruments dérivés par les organismes de placement collectif luxembourgeois

		KREMER C. et BADEN J. L'investissement par les organismes de placement collectif luxembourgeois dans les marchés émergents

		KREMER C. et EISENHUTH M. Fonctions et responsabilité des organes d'administration et de gestion des OPC et de leurs délégués

		Kremer Claude et Lebbe Isabelle Les organismes de placement collectif en droit luxembourgeois

		LINK R. La loi du 30 mars 1988 sur les organismes de placement collectif

		NIEDNER Claude et KASS Francis Les fonds alternatifs en droit luxembourgeois

		RIASSETTO Isabelle et STORCK Michel OPCVM

		ROBLOT René, 2e édit par GERMAIN Michel Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières

		WOLTER J.C. The Investment Funds Regulations in Luxembourg: the role of the custodian bank and central administration aspects

Circulaires

		CSSF Circulaire CSSF 05/177 Abolition du contrôle préalable par la CSSF du matériel publicitaire utilisée par les personnes et entreprises surveillées par la CSSF

		IML Circulaire IML 91/75 : Présentation de la loi du 30 mars 1988

		CSSF Circulaire CSSF 03/87 relative à l'entrée en vigueur de la loi du 20 décembre 2002 concernant les organismes de placement collectif

		CSSF Circulaire CSSF 03/88 Classification des OPC soumis aux dispositions de loi du 20 décembre 2002 concernant les OPC

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		1. OPCVM coordonnées

		2. OPC non coordonnés luxembourgeois

		3. OPC étrangers

		4. Dispositions générales

		5. OPC institutionnels

		6. Sociétés de gestion

		7. Autres règles

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